Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALINS DU MIDI
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1758504
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
10/06/2021

Présentation de la marque SALINS DU MIDI

Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SALINS DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST domicilié(e) 137 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque SALINS DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SALINS DU MIDI est expirée depuis le 10 juin 2021.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : SODIOLIGO , DISTRIMASTER , ACTI+SYSTEM , LE VERITABLE SEL DE MER LA BALEINE , SODIFORM , SELI , AQUASWIM UNIVERSEL , AQUASTREAM , LE DAUPHIN , SODI MASTER


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST, Société Anonyme - 137 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 412431744


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190750 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459603 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Sel pour tous usages et toutes applications, notamment pour l'alimentation humaine et animale pour l'agriculture, la pêche, l'industrie alimentaire, les laboratoires et l'industrie en générale Boissons non alcooliques et notamment jus de fruit.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.